Le Modem peut twitter tranquille à Puteaux

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Les “tweets” diffusés dimanche, au premier tour des cantonales, par le candidat du Modem à Puteaux (Hauts-de-Seine) Christophe Grébert ne sont pas de la propagande électorale comme l’en accusait son adversaire UMP Vincent Franchi, a jugé vendredi le tribunal de Nanterre.

Les juges ont considéré que les messages envoyés par le candidat Modem via Twitter ne peuvent “être regardés comme des messages de soutien à un candidat, de nature à faire pression sur les électeurs, qui revêtiraient un caractère de propagande.”
S’appuyant sur le fait que M. Grébert “s’est engagé à la barre, pour éviter toute difficulté, à ne publier aucun message sur son compte Twitter le jour du scrutin”, les juges ont rejeté les demandes de Vincent Franchi, fils de la maire UMP de Puteaux Joëlle Ceccaldi-Raynaud, et l’ont condamné aux dépens.

Plusieurs procédures judiciaires ont opposé ces dernières années M. Grébert et la famille Ceccaldi-Raynaud qui règne depuis 40 ans à Puteaux. M. Grébert a plusieurs fois dénoncé un “harcèlement judiciaire”. Vincent Franchi demandait au tribunal d’interdire à M. Grébert d’utiliser son compte Twitter, à compter de la veille du scrutin à zéro heure jusqu’à la fermeture des bureaux de vote, sous astreinte de 1.000 euros par contravention constatée, et de le condamner à payer 5.000 euros pour frais de justice.

“Je suis très heureux. Le jugement montre que la procédure était abusive, que c’était une manière de m’empêcher de mener campagne tranquillement”, a dit Christophe Grébert, joint par téléphone. “C’est le symbole du système UMP des Hauts-de-Seine qui est en train de s’effondrer”, a-t-il encore dit, “je m’attends à de très bons résultats dimanche dans les urnes”. M. Franchi “prend acte de cette décision d’apaisement qui assure ainsi qu’il le souhaitait, la sérénité du 2e tour du scrutin”, a fait savoir son avocat, Me Rodolphe Bosselut, dans un communiqué.

Lors du premier tour, Vincent Franchi est arrivé en tête avec 39,96% des voix, tandis que Christophe Grébert a obtenu 16,82% des suffrages.

via JMM

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